Reglement interieur du Renbo Club

Date d’entrée en vigueur : 20/04/2021

Article #1 : Objet

Le présent règlement a pour objet de définir les conditions dans lesquelles se déroulent les échanges entre les membres sur la Plateforme Renbo Club et lors des événements Renbo Club. 

Article 2 : Personnes assujetties

Le présent règlement s’applique à tous les membres du Renbo Club, et ce pour la durée de leur adhésion. Chaque membre accepte les termes du présent règlement lorsqu’il adhère au Club par le biais de l’une des trois formules proposées.

Article 3 : Conditions générales

Toute personne ayant rejoint le Renbo Club doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline.

Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

Article 4 : Comportement

Le Renbo Club attache une importance toute particulière à la bienveillance des échanges et au respect des opinions. Il est demandé à tout membre d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des échanges, notamment dans le cadre du forum.

Article 5 : Propos inappropriés

Tout propos inapproprié et tenu par le membre sur quelconque support (forum, mails, échanges privés) est passible d’exclusion définitive du Club. 

Sont jugés inappropriés, notamment et sans que cette liste soit exhaustive :

• des contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes ;
• des contenus contrefaisants ;
• des contenus attentatoires à l’image d’un tiers ;
• des contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses ;
• des contenus nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.),
• et plus généralement des contenus susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciables à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.

Article 6 : Sanctions

Tout manquement du membre à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction prononcée par le responsable du Club ou son représentant.

Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions suivantes :

– rappel à l’ordre ;
– avertissement écrit ;
– exclusion temporaire du Renbo Club ;
– exclusion définitive du Renbo Club.